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Arrêté du 11 juillet 2006 portant modification du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences et plants de plantes potagères et maraîchères)

NOR : AGRP0601431A


Le ministre de l'agriculture et de la pêche,

Vu le code rural, notamment ses articles R. 661-1 à R. 661-11 ;

Vu le décret no 81-605 du 18 mai 1981 modifié pris pour l'application de la loi du 1er août 1905 sur la répression des fraudes, en ce qui concerne le commerce des semences et plants ;

Vu les arrêtés des 14 novembre 1996 et 11 avril 2006 portant modification au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (semences et plants de plantes potagères et maraîchères) ;

Sur proposition du comité technique permanent de la sélection des plantes cultivées, section plantes potagères et maraîchères,

Arrête :


Article 1


Sont inscrites au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être soit certifiées en tant que « semences de base » ou « semences certifiées », soit contrôlées en tant que « semences standard » (rubrique a), pour une durée de dix ans, les variétés de plantes potagères désignées ci-après :


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JO no 201 du 31/08/2006 texte numéro 39
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Article 2


Sont inscrites, pour une durée de dix ans à compter de la date du présent arrêté, sur le registre « variétés anciennes pour jardiniers amateurs » annexé au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (potagères) dont les semences, réservées à la vente en France et aux jardiniers amateurs, sont contrôlées en tant que « semences standard » les variétés de plantes potagères désignées ci-après :

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JO no 201 du 31/08/2006 texte numéro 39
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Article 3


Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2006, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être soit certifiées en tant que « semences de base » ou « semences certifiées », soit contrôlées en tant que « semences standard » (rubrique a) des variétés de plantes potagères désignées ci-après :

Ail : Fructidor, Germidour, Messidrôme, Moraluz, Moratop, Novatop, Printanor, Sprint, Thermidrôme.

Aubergine déclarée hybride : Avan, Tasca, Vernal.

Cardon : Blanc amélioré (et ses synonymes Plein blanc amélioré, Plein blanc inerme), Plein blanc amélioré Puvis (et son synonyme Puvis amélioré), Vert Vaulx Velin.

Carotte : type potagère : Chantenay à coeur rouge 2 (et son synonyme Demi-longue de Chantenay à coeur rouge 2), Scarla.

Carotte déclarée hybride : type potagère : Almaro, Boléro, Carlo, Cosmos, Maestro, Major.

Chicorée-Witloof (endives), Chicorée à larges feuilles (chicorée italienne) déclarée hybride : type endive : Atlas, Eurêka.

Chicorée frisée/Chicorée scarole : type frisée : Ariga, Minerva, Mistral, Naomi.

Chicorée frisée/Chicorée scarole : type scarole : Excel, Gilda, Grosse bouclée 2 (et ses synonymes Batavia améliorée, Batavia maraîchère), Sacha.

Chou brocoli déclaré hybride : Asti (et son synonyme Favori), Claudia, Verdia.

Chou cabus déclaré hybride : Alsior, Caïd, Consul.

Chou de Milan déclaré hybride : Orfée, Othello, Traviata.

Chou-fleur : Rhonia.

Concombre/Cornichon déclaré hybride : type concombre : Festival.

Courgette déclarée hybride : Arlésa, Astia, Baccara, Baïkal, Bengal, Cora, Festival, Magda, Sandra, Tempra, Vénus.

Echalote : Arvro, Griselle, Jermor, Longor, Mikor.

Epinard déclaré hybride : Lagos.

Fraisier : Darsélect, Gariguette, Gento, Mara des bois, Maraline, Rabunda, Rapella, Revada, Valéta.

Haricot : type à rames : Diamant, Fortex.

Haricot : type nain : Carlo, Citadel, Coktel, Fantic, Gusty, Jeton, Linex, Novirex, Récital, Rubico, Soleil, Talgo.

Laitue : Blonde lente à monter 2, Camaro, Canasta, Carmen, Favoria, Floréal, Graziella, Ornella, Tatiana.

Mâche : Verte à coeur plein 2, Verte à coeur plein 3.

Melon déclaré hybride : Agora, Alpha, Bastion, Belfégor, Bomber, Cézanne, Cobra, Dalton, Diego, Galoubet, Hermès, John, Lunabel, Major, Mambo, Marcus, Ontario, Orus, Pamir, Pégaso, Saga, Sirocco, Utopia, Vasco, Verdol, Vulcano.

Oignon : De Rebouillon.

Oignon : type échalion : Cuisse de poulet du Poitou (et son synonyme Zébrune), Figaro, Fuséor.

Oignon déclaré hybride : Athos, Burgos.

Piment/Poivron déclaré hybride : Baraka, Capelhot, Cléor, Lobi, Séréno, Spadi, Vidi.

Poireau : Electra, Maxim.

Pois : Atlanta, Augusto, Cador, Caroubel, Cépia, Frimousse, Fristo, Gordius, Milan, Nina, Précovil, Proval, Sweeto, Tacoma.

Pois chiche : Flamenco, Twist.

Potiron : Jaune gros de Paris (et son synonyme Jaune de Paris), Rouge très hâtif d'Etampes (et ses synonymes Rouge vif d'Etampes, Rouge vif de Paris).

Radis : type de tous les mois : Apolo, Fakir, Nelson, Pontvil, Savour.

Radis déclaré hybride : type de tous les mois : Mirabeau, Pépito.

Tomate déclarée hybride : Alambra, Amanda, Bali, Boa, Bologna, Bravour, Cencara, Cristal, Dona, Ebro, Ferline, Hymar, Idéalpeel, Indus, Joker, Lambada, Laurina, Olivade, Paola, Pépite, Raïssa, Roxane, Sanzana, Sixtina, Sweet Million, Synergie, Toledo, Trésor, Vision.

Article 4


Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2006, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être contrôlées en tant que « semences standard » (rubrique b) des variétés de plantes potagères désignées ci-après :

Ail : Ail du Nord (et ses synonymes Ail d'Arleux, Ail d'Arras), Rose de Lautrec.

Artichaut : Blanc hyérois, Camus de Bretagne (et son synonyme Macau), Chrysanthème, Pêtre, Vert de Provence, Vert globe (et son synonyme Green globe), Violet de Provence.

Betterave rouge : Détroit 2 (et ses synonymes De Détroit améliorée 2, Globe 2, Noire ronde hâtive 2), Détroit 3 (et ses synonymes De Détroit améliorée 3, Globe 3, Noire ronde hâtive 3), Détroit 7 (et ses synonymes De Détroit améliorée 7, Globe 7, Noire ronde hâtive 7).

Cardon : Rouge d'Alger.

Carotte : type potagère : De Colmar à coeur rouge 2, Nantaise améliorée 2 (et son synonyme Demi-longue nantaise améliorée 2), Nantaise améliorée 3 (et son synonyme Demi-longue nantaise améliorée 3).

Chicorée-Witloof (endives), Chicorée à larges feuilles (chicorée italienne) : type à feuilles : Améliorée blonde, Améliorée verte, Pain de sucre (et son synonyme Améliorée pain de sucre), Rouge de Vérone.

Chou cabus : Marché de Copenhague 4.

Chou de Milan : De Pontoise 2, De Pontoise 3, Gros des Vertus 4.

Chou-fleur : Romanesco.

Epinard : Matador (et son synonyme Viking).

Laitue : Blonde à bord rouge 5, Kagraner sommer 2.

Melon : Jaune canari 2 (et ses synonymes Jaune canaria 2, Jaune d'or d'Espagne 2), Jaune canari 3 (et ses synonymes Jaune canaria 3, Jaune d'or d'Espagne 3).

Persil : Commun 2 (et son synonyme Simple 2).

Poireau : De Carentan 2 (et son synonyme Monstrueux de Carentan 2), De Gennevilliers 2, De Gennevilliers 3, D'Hiver 2 (et son synonyme Géant d'hiver 2), Gros long d'été 2 (et ses synonymes Gros du Midi 2, Long de Nice 2).

Poirée : Blonde à carde blanche 2, Verte à carde blanche 2, Verte à carde blanche 3.

Pois : Le performant.

Potiron : Giraumon turban, Potimarron.

Radis : type de tous les mois : Demi-long écarlate à très petit bout blanc 2, Flamboyant 3 (et son synonyme Demi-long écarlate à grand bout blanc 3), Flamboyant 5 (et son synonyme Demi-long écarlate à grand bout blanc 5), Gaudry 2, Rond rose à bout blanc 2 (et son synonyme National 2).

Radis : type rave : De cinq semaines rose 3 (et son synonyme Rosé de Pâques 3).

Article 5


Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2006, l'inscription sur le registre « variétés anciennes pour jardiniers amateurs » annexé au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (potagères) dont les semences, réservées à la vente en France et aux jardiniers amateurs, sont contrôlées en tant que « semences standard » des variétés de plantes potagères désignées ci-après :

Fraisier : Delcoce, Olympus.

Article 6


Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être soit certifiées en tant que « semences de base » ou « semences certifiées », soit contrôlées en tant que « semences standard » (rubrique a) les variétés de plantes potagères désignées ci-après :

Ail : Morasur (a), Ramsès (a).

Asperge déclarée hybride : Jacq ma 2001 (b), Jacq ma 2002 (b).

Aubergine déclarée hybride : Giniac (a), Valéria (a).

Carotte déclarée hybride : Amsdor (b), Anglia (b), Antarès (b), Aphrodite (b), Némo (b), Sefora (b), Valdo (b).

Céleri : Niva (b).

Chicorée-Witloof (endives), Chicorée à larges feuilles (chicorée italienne) déclarée hybride : Europa (b), Quartz (b), Rubisco (b).

Chicorée frisée/Chicorée scarole : Lassie (a), Lilie (a), Scalita (a), Snoopie (a), Stomie (a).

Chou brocoli déclaré hybride : Tambora (a).

Chou-fleur : Aber (a), Diben (a), Joa (a).

Chou-fleur déclaré hybride : Akita (a), Bradoke (a), Faelan (a), Fanch (a), Fragan (a), Izoard (a), Jakavan (a), Jakez (a), Joël (a), Melar (a).

Concombre/Cornichon déclaré hybride : Cris (a).

Courgette déclarée hybride : Datcha (a), Fester (a), Java (a), Katia (a), Lidia (a), Lotan (a), Mikonos (a), Nadia (a), Quine (a), Ria (a), Zebrina (a).

Fenouil déclaré hybride : Bravo (a).

Fraisier : Camarosa (a), Darsidor (a), Maxim (a), Seascape (a).

Haricot : Antare (a), Astrel (a), Aurli (a), Browny (a), Cador (a), Calas (a), Diégo (a), Django (a), Jakar (a), Manager (a), Ninja (a), Nonavert (a), Platon (a), Rafal (a).

Laitue : Alizé (a), Artemis (a), Attrio (a), Audrey (a), Autan (a), Averya (a), Bahia (a), Balmita (a), Bandolin (a), Batafun (a), Bodega (a), Campari (a), Cassita (a), Centore (a), Cocarde (a), Dakino (a), Defiant (a), Emaï (a), Extase (a), Extremo (a), Facilio (a), Fidjie (a), Funtime (a), Galaxita (a), Gracita (a), Guara (a), Korigan (a), Kristinas (a), Kristo (a), Kritair (a), Luciola (a), Mehari (a), Naima (a), Odyssée (a), Oriana (a), Pachina (a), Panthéon (a), Pentagon (a), Soleilan (a), Solstice (a), Teide (a), Valdaï (a), Verdie (a), Winnie (a).

Mâche : Pepite (a).

Melon déclaré hybride : Adour (a), Axio (a), Balboa (a), Boneto (a), Carillon (a), Edonis (a), Farandole (a), Fausto (a), Félibre (a), Flores (a), lkeos (a), Metis (a), Mirandol (a), Navajo (a), Pronto (a), Radioso (a), Stromboli (a).

Melon d'eau/Pastèque déclaré hybride : Indra (a), Sterling (a).

Navet de printemps/Navet d'automne : Stanis (b).

Oignon déclaré hybride : Lagos (b), Raptor (b), Riva (b).

Piment/Poivron déclaré hybride : Acapulco (a), Huracan (a), Ludo (a), Recio (a), Santoro (a), Tirso (a), Tolomeo (a).

Poireau : Premier (b), Rustic (b), Sélecta (b).

Pois : Apidor (a), Bartavelle (a), Conservor (a), Frigor (a), Mildo (a), Moineau (a), Stando (a).

Radis : Callisto (a), Patricia (a).

Radis déclaré hybride : Comanche (a), Paréo (a), Salto (a).

Tomate : Far (a).

Tomate déclarée hybride : Amarante (a), Brisa (a), Clermon (a), Emilio (a), Excalibur (a), Felina (a), Festival (a), Florencio (a), Golia (a), Henrietta (a), Horacio (a), Jackpot (a), Jordy (a), Kgm 963 (a), Laurélia (a), Lérica (a), Lustro (a), Macarena (a), Manific (a), Manon (a), Manuela (a), Milcara (a), Ombelline (a), Onice (a), Picnic (a), Rachel (a), Roulette (a), Sapho (a), Silverado (a), Stefy (a), Strada (a), Tentazion (a), Xenon (a), Zoe (a).

(a) Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2008.

(b) Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2009.

Article 7


Sont radiées du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France dont les semences peuvent être contrôlées en tant que « semences standard » (rubrique b) les variétés de plantes potagères désignées ci-après :

Céleri : Névé (b).

Chicorée-Witloof (endives), Chicorée à larges feuilles (chicorée italienne) : Amère (b) (et son synonyme Chicorée à lapins).

Chou cabus déclaré hybride : Record (a).

Chou-fleur : D'Aramon précoce (a), D'Aramon tardif (a), Eskimo (a), Etoile 23 (a), Pascalin premier (a), Pascalin second (a), Prince blanc (a).

Courgette déclarée hybride : Abondance (a), Promial.

Haricot : Perfection noir (a) (et son synonyme Potomac).

Laitue : Kagraner sommer 3 (a).

Pois : Lorenza.

Tomate déclarée hybride : Fourstar, Red Delight.

(a) Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2008.

(b) Ces variétés peuvent être commercialisées jusqu'au 30 juin 2009.

Article 8


Sont radiées à la date du présent arrêté du registre « variétés anciennes pour jardiniers amateurs » annexé au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France (potagères) les variétés de plantes potagères désignées ci-après :

Céleri : Petit.

Courgette : Goldarch.

Courgette déclarée hybride : Pâtisson F1 Scallopini.

Potiron : Platt Wit Boer, Verruqueux du Portugal, Blue Kuri.

Article 9


Est prononcé, jusqu'à échéance d'inscription, le transfert de la rubrique b (variétés dont les semences peuvent être contrôlées en tant que « semences standard ») à la rubrique a (variétés dont les semences peuvent être soit certifiées en tant que « semences de base » ou « semences certifiées », soit contrôlées en tant que « semences standard ») du Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France des variétés potagères désignées ci-après :

Piment/Poivron déclaré hybride : Salomon.

Tomate déclarée hybride : Brentyla, Leonce, Logistica.

Article 10


Est modifiée ainsi qu'il suit, à l'article 2 de l'arrêté du 14 novembre 1996 modifié susvisé, la colonne « responsable du maintien des variétés en sélection conservatrice » pour la variété d'oignon type échalion Figaro :

Au lieu de : « S & G Semences SA », lire : « Gaschet Graines ».

Article 11


Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.


Fait à Paris, le 11 juillet 2006.


Pour le ministre et par délégation :

Par empêchement du directeur général

des politiques économique,

européenne et internationale :

Le conseiller référendaire

à la Cour des comptes,

E. Allain